Les différentes réformes et aménagements récemment mises en place (Sesam Vitale, CCAM, Parcours de soin télétransmission 1.40) ont vocation à mieux coordonner les soins dans un souci et une recherche constante de qualité et d’une plus grande maîtrise des coûts.
L’informatique est au cœur de cette réorganisation du système de santé et impose de nouvelles méthodologies plus ou moins contraignantes pour les professionnels de santé. Un équipement récent, la mise à jour des logiciels et une formation régulière sont nécessaires pour intégrer en douceur ces (r)évolutions, mais n’évitent pas les inévitables difficultés inhérentes à un système encore en rodage.
Carte Vitale
La nouvelle version de SESAM-Vitale concerne tous les professionnels de santé (équipés d’un logiciel avec un lecteur Vitale ou d’une solution intégrée). Elle offre une plus grande facilité pour échanger avec les organismes de complémentaires santé et prend en compte la CCAM, afin de simplifier et d’accélérer le remboursement des soins. Côté pratique, il est maintenant possible d’utiliser la signature désynchronisée, très utile pour ceux qui délèguent à leur secrétariat la préparation de la facture et le règlement.
Codification CCAM
La nouvelle nomenclature des actes professionnels, (CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux) est progressivement mise en place depuis avril 2005 pour remplacer la NGAP et le CDAM en une seule et même liste de codes et de libellés. Chaque acte correspond à un seul code qui comprend : Code de l’acte, Code d’activité, Phase de traitement, Modificateur, Association, Remboursement exceptionnel. Pour simplifier la recherche du bon code, il est conseillé de pré-enregistrer les actes les plus couramment pratiqués.
Parcours de soins
Le dispositif du médecin traitant est entré en application depuis le 1er juillet 2005. Le dispositif du parcours de soins coordonnés s’applique à la majeure partie des actes réalisés par un médecin généraliste ou spécialiste. Les médecins doivent donc systématiquement préciser dans leurs feuilles de soins si leur patient suit un parcours de soins coordonnés ou non (les modalités de facturation et de remboursement sont différentes).
Télé-transmision
La nouvelle version de SESAM-Vitale offre la possibilité de télétransmettre simultanément la FSE (Feuille de Soin Électronique) au régime obligatoire du patient et une DRE (Demande de Remboursement Electronique) à la complémentaire santé du patient. L’ensemble des données nécessaires au remboursement est envoyé électroniquement sans avoir besoin d’envoi papier en parallèle. L’assurance maladie envoie un Accusé de Réception Logique (ARL) positif pour confirmer la réception de la FSE ou négatif pour avertir d’un problème.